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Marques déposées par E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE
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COGEGRID
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGEGRID
E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS

Numéro de dépôt :
4427870
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
COGEGRID de E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE

Présentation de la marque COGEGRID

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGEGRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS domicilié(e) Chemin Départemental 200 - 60201 - COMPIEGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque COGEGRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEGRID arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BIOGREEN , SPIRAJOULE


E.T.I.A. - EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS - Chemin Départemental 200 - 60201 - COMPIEGNE CEDEX - France


Cabinet BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Machines de production d’électricité ; Machines de traitement de la biomasse en vue de l`obtention d’électricité ; générateurs d'électricité ; machines pour l’épuration du gaz ; machines pour l’extraction du gaz ; machines pour la transformation du gaz ; souffleries pour la compression, l`aspiration et le transport des gaz ; moteurs de production d'électricité ; stations de production d'électricité ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; distributeurs d'électricité [électriques] ; appareils de stockage de l'électricité ;

Appareils pour l`épuration du gaz ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ;

Installation, réparation ou entretien de générateurs d'électricité, de machines de production d’électricité ;

Production d'électricité ; Génération d'électricité ; Services de traitement des produits de la biomasse en vue de l`obtention d’électricité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; recherche scientifique et industrielle en particulier dans le domaine de l'électricité ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie.